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Articles

  • Recrutement des directeurs de deux classes et plus - rentrée scolaire 2018 - Novembre 2017

    La date limite pour le dépôt des candidatures est fixée au jeudi 30 novembre 2017
    Cette note de service a pour objet de recueillir les candidatures à la liste d’aptitude de directeur d’école. Elle rappelle les conditions d’inscription. Calendrier des opérations 30 novembre 2017 date limite de réception des notices de candidature à l’inspection de circonscription. Il vous appartient de vérifier auprès de votre I.E.N. que votre demande d’inscription sur la liste d’aptitude a bien été reçue. AUCUNE NOTICE (...)

  • Accidents scolaires - Juin 2016

  • La caisse des écoles - Novembre 2015

    La caisse des écoles est un établissement public local (communal ou intercommunal) aux compétences élargies qui contribue au rayonnement de l’école primaire. Elle peut gérer des services sociaux importants tels que les colonies de vacances pour les enfants des écoles, les cantines
    scolaires ou les classes de découvertes. Elle peut être habilitée à organiser le transport des élèves des hameaux éloignés.
    Plusieurs communes peuvent se réunir au sein d’une même caisse. Les caisses des écoles de Paris, (...)

  • Les sorties scolaires - Novembre 2015

    Il existe trois catégories de sorties scolaires : les sorties régulières. Elles relèvent des enseignements réguliers et sont inscrites à l’emploi du temps ; les sorties occasionnelles. Elles correspondent à des activités d’enseignements ponctuelles sans hébergement ; les sorties scolaires avec nuitées. Elles peuvent correspondre à des séjours courts ou à des séjours d’au moins quatre nuitées (classes de découvertes).
    Dès lors qu’une sortie scolaire inclut une partie de la pause méridienne ou dépasse les (...)

  • Accueil et surveillance - Novembre 2015

    L’institution scolaire assume la responsabilité des élèves qui lui sont confiés : il lui appartient de veiller à ce qu’ils ne soient pas exposés à subir des dommages et qu’ils n’en causent pas à autrui.
    Cette responsabilité s’étend à l’intérieur des locaux scolaires ainsi qu’à l’extérieur dès lors que des enseignements s’y déroulent. Ainsi, le service de surveillance s’exerce partout où les élèves ont accès, que ce soit à l’intérieur ou à l’extérieur des locaux scolaires, dans les cours de récréation, dans les (...)

  • ELCO - Novembre 2015

    Les ELCO, sont des activités d’enseignement à part entière assurées, dans le cadre d’une coopération bilatérale, par des enseignants étrangers ou d’origine étrangère mis à disposition par leur gouvernement.
    Initiés dans un cadre européen, les ELCO avaient pour objectif d’offrir aux enfants issus de l’immigration des enseignements leur donnant la possibilité de se réinsérer facilement dans leur système scolaire d’origine en cas de retour au pays.
    Ces enseignementsont évolué et ont aujourd’hui vocation à (...)

  • L’utilisation des locaux scolaires - Novembre 2015

    Le directeur d’école, après avis du conseil des maîtres, fixe les modalités d’utilisation des locaux scolaires pendant les heures et périodes au cours desquelles ils sont utilisés pour les besoins de l’enseignement et de la formation.
    L’accès des locaux scolaires aux personnes étrangères au service est soumis à l’autorisation du directeur d’école.
    L’entrée dans l’école et ses annexes pendant le temps scolaire n’est de droit que pour les enseignants qui y travaillent et les personnes préposées par la loi à (...)

  • Les intervenants extérieurs - Novembre 2015

    Les intervenants extérieurs sont des personnes, bénévoles ou rémunérées (par des associations, par des collectivités territoriales ou par l’Etat), qui apportent leurs compétences de façon complémentaire et non substitutive à l’enseignant de la classe.
    Les modalités générales de recours aux intervenants extérieurs sont prévues par le règlement intérieur de l’école.
    Lire la fiche complète dans le document (...)

  • Les instances de l’école - Novembre 2015

    Le conseil d’école réunit les représentants de la communauté éducative, il donne son avis sur les principales questions de la vie scolaire et vote le projet d’école.
    Il existe d’autres instances de fonctionnement de l’école : à lire dans le document joint.

  • Attentats 13 novembre 2015 - Novembre 2015

    Consignes aux directeurs - Adaptation plan vigipirate

  • Réglement type départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques - Septembre 2014

    La présente circulaire rappelle les dispositions législatives et règlementaires que doit respecter le règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques élaboré par le directeur académique des services de l’éducation nationale (Dasen), agissant sur délégation du recteur d’académie. Elle fournit des indications pour l’élaboration du règlement intérieur des écoles par les conseils d’école.

  • Déclarer le livret scolaire numérique à la CNIL - Septembre 2013

    En tant qu’utilisateur d’un logiciel de livret scolaire numérique (Livréval, Simonot...), vous devez effectuer une déclaration simplifiée auprès de la CNIL.

    Cette procédure, simple et rapide, ne prend que quelques minutes.