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Publié : 18 novembre 2015
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Les sorties scolaires

Il existe trois catégories de sorties scolaires :

  • les sorties régulières. Elles relèvent des enseignements réguliers et sont inscrites à l’emploi du temps ;
  • les sorties occasionnelles. Elles correspondent à des activités d’enseignements ponctuelles sans hébergement ;
  • les sorties scolaires avec nuitées. Elles peuvent correspondre à des séjours courts ou à des séjours d’au moins quatre nuitées (classes de découvertes).

Dès lors qu’une sortie scolaire inclut une partie de la pause méridienne ou dépasse les horaires habituels de classe, elle est considérée comme facultative.

L’initiative pédagogique des sorties scolaires occasionnelles ou avec nuitées revient à l’enseignant.Il est responsable de l’organisation générale de la sortie.

Concernant les sorties facultatives, l’enseignant est chargé d’informer au plus tôt les responsables légaux du projet de sortie. Il leur fait parvenir une note les informant des modalités d’organisation et le formulaire d’autorisation.Lorsque l’école est informée d’un désaccord entre les détenteurs de l’autorité parentale, l’autorisation des deux parents est nécessaire pour la participation d’un élève à une sortie scolaire facultative.

Les enfants ne participant pas à une sorties scolaire facultative sont accueillis à l’école.

Voir la fiche complète dans le document joint